[artinfo] Appel à candidature- thème: Exodes

[x. D. D énes]

Rencontres cathédrale <http://chemindesarts.org/8e-rencontres-cathedrale/>
7 octobre 2016 <http://chemindesarts.org/8e-rencontres-cathedrale/>

Appel à candidature- thème: Exodes
<http://chemindesarts.org/wp-content/uploads/2016/06/appel-%C3%A0-candidature-EXODES-.pdf>

2017-inscription-
<http://chemindesarts.org/wp-content/uploads/2016/06/2017-inscription-a.pdf>

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du
site, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa
réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Association Chemin des Arts 2, rue Pasteur Vallery Radot Créteil
94000  contact at chemindesarts.com

Directrice de la publication : Danka Le Roc’h

Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site http://www.chemindesarts.org implique l’acceptation
pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
3. Description des services fournis

Le site http://www.chemindesarts.org a pour objet de fournir une
information concernant l’ensemble des activités de l’association.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle :  » Toute
représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le
consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est
illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la
transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé
quelconque » Toute reprise même partielle est conditionnée à l’accord de
« Chemin des Arts ». Tous les textes publiés peuvent être cités ou repris
sous réserve de mentionner sa source. La création de liens avec le site est
libre après accord « Chemin des Arts ». En outre, les informations
utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives,
toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales étant exclues. Toute
exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il
contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie
conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de
Propriété Intellectuelle.